POUR LES BRASEROS et les BAINS NORDIQUES
Expéditions et retours
Les frais d’expédition incluent les frais de préparation et d’emballage ainsi que les frais de port. Les frais de préparation sont fixes, tandis que les frais de transport varient selon le poids total du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d’expédition s’appliquent à chacune d’entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, mais une attention particulière est portée aux objets fragiles. Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.
Le site « www.cozygarden.fr » indique des prix de vente incluant systématiquement le prix du produit plus, les frais de préparation de la commande, plus son emballage spécifique, plus les frais de livraison et les assurances qui garantissent le bon acheminement de la commande jusque chez le client.
SAS COZY GARDEN www.cozygarden.fr n’accepte pas les retours des bains nordiques et des braséros ni de leurs accessoires. En cas de demande de retour des produits après l’expédition de la marchandise, le client reconnaît être parfaitement informé qu’en cas de demande de retour des marchandises à son initiative, alors que le produit livré est conforme, il devra prendre en charge le retour de la marchandise à ses frais après avoir obtenu de SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» un accord de retour comprenant entre autres, l’adresse de retour de la marchandise.
Le remboursement interviendra après réception de la marchandise et validation que celle-ci est bien conforme, dans son emballage d’origine et propre à la vente sous 14 jours à date de réception de la marchandise en entrepôt.
Le retour des produits doit s’effectuer dans l’emballage d’origine. Les produits doivent être en parfait état, non utilisés et accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels ainsi que du bordereau de retour complété et signé, qui a été préalablement communiqué par SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» au client lors de sa rétractation.
Les articles ne pourront être repris que s’ils sont complets, non utilisés et parfaitement propres.
La livraison des commandes ne pourra s’effectuer qu’en France métropolitaine. Seuls les endroits accessibles par la route sont livrables. Les îles sont exclues, sauf celles raccordées au continent par la route. Pour toutes autres destinations, le client doit nous consulter pour établir un devis.
Commande
Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site «www.cozygarden.fr».
Le client s’engage à fournir des informations exactes et fiables. La responsabilité de « www.cozygarden.fr» ne saurait être engagée si les informations fournies par le client s’avéraient inexactes. SAS COZY GARDEN se réserve le droit d’annuler la transaction dans ce cas.
Les informations enregistrées par le système de SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» et ses clients. A sa première commande, le client doit saisir dans la rubrique « Votre espace personnel », ses coordonnées précises ainsi que son mot de passe. Le mot de passe lui est strictement personnel et doit rester confidentiel. A chaque visite ou commande, le client devra s’identifier avec son identifiant et mot de passe dans la rubrique « votre espace personnel». Un numéro de commande est attribué au client à chaque commande.
L’acceptation de la commande ne sera effective que lorsque le paiement du client sera validé dans son intégralité par l’organisme bancaire confirmant sa solvabilité. Dès réception ou acceptation du règlement, la procédure de préparation puis d’expédition de la commande sera lancée. En cas de refus par l’organisme bancaire (CREDIT AGRICOLE) ou par SAS COZY GARDEN « www.cozygarden.fr», la commande sera annulée et le client en sera informé par mail. Par ailleurs, SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un contentieux.
Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou de leurs disponibilités chez les fournisseurs. A défaut de disponibilité de l’article, SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» s’engage à en informer le client au plus vite et par tout moyen à sa disposition.
Prix
Les prix indiqués TTC (toutes taxes comprises) sont destinés aux particuliers. Nous ne sommes pas en mesure de formuler une offre hors taxe pour les clients hors Communauté Européenne. La mention « Prix Livré » signifie que le prix affiché inclut la valeur de la marchandise plus le « Coût de la livraison » Les frais de livraison ne sont donc jamais gratuits.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment par SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr». Le prix indiqué et enregistré au moment de la commande est le prix contractuel. Une facture peut être imprimée dans la rubrique « Votre compte ». Il est recommandé au client de conserver cette facture qui sert le cas échéant de garantie. Les prix des produits intègrent le coût d’élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques conformément à la réglementation en vigueur.
Modalités de livraison
La livraison des commandes ne pourra s’effectuer qu’en France métropolitaine. Seuls les endroits accessibles par la route sont livrables. Les îles sont exclues, sauf celles raccordées au continent par la route. Pour toutes autres destinations, le client doit nous consulter pour établir un devis.
Au moment de la commande, le client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la livraison : adresse, code d’accès et le numéro de téléphone auquel il peut être joint dans la journée pour la prise de rendez-vous avec le transporteur. Le client s’engage, pour lui-même ou pour le destinataire de la commande, à prendre livraison des marchandises à l’adresse qu’il a indiqué lors de la commande. Lors de la livraison, le client ou le destinataire des produits devra faire la preuve de son identité.
Aucune opération de manutention et de pose ne sera effectuée par le transporteur. Le client est responsable de la récupération, de l’entreposage et de la pose des produits à son domicile. Seul le transporteur est habilité à décider du lieu le plus propice de déchargement. Il est précisé que la livraison sera effectuée en limite de propriété. Aucun déchargement en hauteur ne pourra être exécuté (sur une dalle par exemple). Dans l’hypothèse où la configuration réelle du lieu de livraison empêcherait physiquement le déchargement de la marchandise, le transporteur se réserve le droit d’annuler la livraison. Les frais de retour resteront dans ce cas à la charge du client. Il lui appartiendra de se rapprocher de SAS COZY GARDEN « www.cozygarden.fr» par email à l’adresse contact@cozygarden.fr La livraison n’inclut pas la mise en service ou le montage des produits. Les produits livrés sont à installer par le client.
La livraison s’entend devant la maison ou en bas de l’immeuble du client, sur le trottoir ou en limite de propriété. Si le client laisse ou fait entrer le camion, un engin de manutention ou le chauffeur dans la propriété, il sera seul et entièrement responsable des éventuels dégâts occasionnés, y compris des éventuels frais d’immobilisation ou de remorquage du véhicule. Dans certains cas, qui seront précisés lors de la prise de rendez-vous avec le transporteur, l’aide d’une ou deux personnes aptes au déchargement pourra être demandée au client. Ces personnes devront être présentes lors du rendez-vous fixé pour la livraison chez le client.
En cas d’impossibilité de livrer le client de son fait (manquement à un rendez-vous de livraison, non retrait de colis après avis de passage…), la participation aux frais de retour reste due par le client même si le client demande l’annulation ou le remboursement de sa commande. Les frais de retour sont déduits du remboursement de l’article sur la base des éléments de tarifs appliqués par le transporteur. Si le client souhaite une nouvelle livraison, la participation aux frais de livraison devra de nouveau être payée par le client au préalable sur la base du tarif indiqué par SAS COZY GARDEN.
En cas de livraison d’article volumineux, des moyens de transport adaptés sont nécessaires. Le client devra s’assurer que la livraison est possible par une semi-remorque jusqu’à son domicile en vérifiant la voierie (largeur, hauteur, revêtement).
Avant de sélectionner un lieu de livraison lors de la passation de sa commande, le client doit s’assurer que le lieu de livraison désigné permet d’accueillir dans des conditions de sécurité les camions de livraison, et ce, en fonction des critères énoncés ci-dessous :
• Le camion de 40 tonnes occupe un volume de 2.5 m de largeur, 18 m de longueur, et 4 m de hauteur
• Une largeur supplémentaire de 5 m est nécessaire afin de permettre le déchargement
• Potentiellement, la grue entièrement déployée atteint une hauteur de 6 m. le camion doit également disposer de la possibilité de repartir en marche avant ou arrière, ou d’effectuer un demi-tour.
• Délai de livraison
Les délais de livraison sont systématiquement donnés à titre indicatif. Ils peuvent être prolongés notamment en cas de retards de la part des fournisseurs de SAS COZY GARDEN, grèves, difficultés d’approvisionnement ou de transports indépendants de la volonté de SAS COZY GARDEN et dans tous les cas de force majeure. La livraison des produits objets de la commande est effectuée par la mise à disposition des produits à un transporteur mandaté par SAS COZY GARDEN. Les retards de livraison ne peuvent entrainer ni annulation de commandes, ni refus ou retour des produits ni demandes de dommages et intérêts ou pénalités d’aucune sorte.
Le transporteur livre la commande chez le client dans les délais indiqués sur l’email de confirmation que le client reçoit après confirmation de prise en charge de la commande par le fabricant ou l’importateur.
Le délai de livraison est indiqué sur la fiche descriptive de chaque produit. “Délai de livraison” signifie que la commande sera livrée sous un délai de ‘’x’’ semaines à compter de la date de validation de la commande par nos services.
Notre indication de délai prend effet lors de la commande. Dans certains cas, la livraison peut intervenir avant la date indiquée sans que «www.cozygarden.fr» en soit tenu pour responsable.
SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tout événement échappant à sa volonté comme un cas de force majeure.
SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» met tout en œuvre pour que les produits commandés soient livrés chez le client dans les délais prévus. En cas d’allongement du délai de livraison SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» prévient le client par mail le plus tôt possible.
En cas de dépassement de la date de livraison de plus de 30 (trente) jours par rapport au délai convenu et si ce dépassement n’est pas dû à un cas de force majeure, le client peut dénoncer le contrat de vente par l’envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : SAS COZY GARDEN – «www.cozygarden.fr»
25 Rambla des Calissons, appt 3105, bat C 34070 Montpellier, La vente sera alors considérée comme annulée sauf si la procédure d’expédition ou la livraison est intervenue avant la réception du courrier recommandé de demande d’annulation. En cas d’annulation pour dépassement de la date de livraison, le client sera remboursé du montant de sa commande dans un délai de 14 jours ouvrés suivant la réception de son courrier.
Conformité de la marchandise
Le client s’engage à signer le récépissé de livraison présenté par le transporteur, après avoir vérifié le contenu du ou des colis en présence du transporteur.
Le client reconnaît, par la signature du bon de transport, avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction en dehors de réserves précises indiquées sur le bon de transport. Dès lors, toute réclamation liée à l’état des produits livrés ne pourra être reçue sauf pour ce qui concerne les éléments liés à la garantie ou concernant une non-conformité du produit.
En cas de problème constaté sur les colis (carton endommagé, colis fracturé, produits manquants ou détériorés…), le client portera toutes les réserves correspondantes constatées sur le récépissé de livraison, fera signer aussi le récépissé de livraison par le transporteur et conservera un exemplaire du document. (En cas de support numérique le client peut faire une photo des réserves écrites sur l’appareil). Ces réserves, notamment le descriptif du litige produit par produit et/ou colis par colis, doivent être très précises, description détaillée du ou des défauts constatés, pour être prises en compte. Pour exemple, les mentions, sous réserves de déballage ou colis abimés ne sont pas acceptables.
Quel que soit le mode de transport choisi par l’Acheteur, les produits voyagent aux risques et périls de l’Acheteur et/ou du destinataire auquel il appartient, en cas d’avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur, dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises. En cas de retard et/ou d’avarie en plus de l’émission de ces réserves, il appartient à l’Acheteur d’exercer tout recours nécessaires à l’encontre du transporteur. L’Acheteur devra en outre prévenir SAS COZY GARDEN. SAS COZY GARDEN ne sera jamais tenue responsable ni de la perte de la marchandise par le transporteur ni du retard dans sa mise à disposition, ni d’éventuels frais de stockage ou de nouvelle livraison résultant d’un refus de livraison de l’Acheteur ou d’une voirie ne permettant pas l’accès au point de livraison ou enfin du manque d’accessibilité du local devant recevoir le matériel.
En cas de livraison non conforme en qualité ou en quantité, le client doit en informer SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» en adressant à l’adresse suivante : 25 Rambla des Calissons, appt 3105, bat C 34070 Montpellier, par courrier recommandé avec accusé de réception, dans un délai maximum de 72 heures. Un double devra être envoyé par mail à contact@cozygarden.fr, afin que les assurances puissent appliquer leurs garanties sauf application de l’article L.121-105 du code de la consommation.
Sécurité
Les clients sont informés sur le site internet des caractéristiques essentielles des produits.
Cependant, les clients sont invités à prendre connaissance des notices d’emploi ou de toute autre information jointe au produit ou portée sur le produit ou sur son emballage (précautions d’emploi, conditions d’utilisation …).
Nous recommandons aux clients de bien suivre les notices et de ne pas employer les produits pour d’autres usages que ceux pour lesquels ils sont conçus.
La responsabilité de SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» ne pourrait être engagée en cas de non-respect par le client des notices et/ou des conditions d’utilisation des produits vendus sur le site.
Le client peut prendre contact avec le site pour de plus amples renseignements de mise en service ou pour une utilisation en sécurité des produits achetés sur le site.
Garantie du produit et service après-vente
Tous les produits vendus par SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» bénéficient de la garantie constructeur / fabricant (hors accessoires). Les conditions de garantie des produits sont précisées sur chaque fiche produit. Les durées de garantie sont variables en fonction des produits. La garantie court à compter de la date de livraison chez le client.
Les dysfonctionnements liés à une mauvaise utilisation du produit, à un non-respect des consignes de montage, à une modification de l’architecture du produit, à des dommages créés par des chocs ne sont pas, entre autres, couverts par la garantie.
En cas de produit défectueux, le client doit prendre contact dans les meilleurs délais avec SAS COZY GARDEN «www.cozygarden.fr» par mail à l’adresse suivante contact@cozygarden.fr ou par téléphone sur notre numéro de téléphone au +33(0)4 11 93 29 03
PRECISION CONCERNANT LA LIVRAISON POUR TOUS LES PRODUITS (HORS BAINS ET BRASEROS ET LEURS ACCESSOIRES)
– Livraisons :
Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine.
Les livraisons interviennent dans un délai de 1 semaine pour les produits en stock, pour les produits en approvisionnement de 2 à 6 semaines à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de sous 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Le Vendeur propose également la livraison gratuite dans son showroom accessibles via le lien ou les localisations suivantes : showroom IGARDEN : 3 rue Clément Ader, 34430 SAINT JEAN DE VÉDAS.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.
Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 1 semaine à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail contact@cozygarden.fr, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits.
A réception, la marchandise doit être contrôlée par vos soins , le contenant / contenu du colis ou de la palette , impérativement avant de signer le bon de transport (c’est votre droit) .
Le chauffeur ne peut qu’attendre.
Si toutefois, il s’avérait y avoir un problème sur la marchandise (casse, ou qualité)notez impérativement des réserves sur le bon de transport.
Pour être valables, les réserves doivent être :
– écrites : formulées au moment de la livraison
– précises : décrivant les anomalies de livraison et les dommages subis par la marchandise (et non exclusivement par l’emballage) avec la référence ou le nom des pièces concernées,
– complètes : seuls les dommages mentionnés dans les réserves seront retenus comme existants au moment de la livraison,
si cette démarche n’est pas respectée , AUCUNE RECLAMATION NE SERA PRISE EN COMPTE